2024 Consignes de sécurité en cas de séisme

Que faire en cas de SÉISME ? | Géorisques Contenu Menu Recherche Pied de page Nous utilisons des cookiesEn poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour collecter des statistiques en vue d’optimiser les services du site, et adapter nos contenus.AccepterRefuserEn savoir plus République française Rechercher Menu Mieux connaître les risques sur le territoire Contact Paramètres d’affichage Fermer Rechercher Recherche Fermer Contact Paramètres d’affichage Particulier Accueil – Mes Risques M’informer sur un risque Me préparer, me protéger Être accompagné Collectivité Accueil – Risques à ma commune M’informer sur la prévention des risques Communiquer auprès de mes administrés Agir sur mon territoire Expert Accueil – S’informer sur les différents risques Réaliser un Etat des Risques (ERRIAL) Consulter les dossiers thématiques Accéder à la carte interactive, aux bases de données et à l’API Voir le fil d’Ariane Particulier Me préparer, me protéger Que faire en cas de SÉISME ? Que faire en cas de SÉISME ? Partager la page Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager par email Copier dans le presse-papier Imprimer Le séisme est le risque naturel majeur potentiellement le plus meurtrier, tant par ses effets directs (chutes d’objets et effondrement de bâtiments) qu’indirects (mouvements de terrain, tsunami, etc.). Voici les bons réflexes à avoir pour prévenir ce risque et y faire face. Antoine Levesque, pour Citizen Press Afficher la transcription En haut, une image introductive montrant des personnages s’éloignant de bâtiments en train de s’écrouler. Puis l’affiche est découpée en trois grandes parties, listant les mesures à adopter pour se préparer à la survenue d’un séisme, puis la conduite à tenir pendant les secousses et les bons réflexes à l’issue du tremblement de terre. Les mesures à prendre en prévention d’un séisme : repérer les endroits où se protéger, loin des fenêtres, sous un meuble solide ; fixer les appareils et meubles lourds, pour éviter qu’ils ne soient projetés ou renversés ; préparer son kit d’urgence 72h avec les objets et articles essentiels ; faire réaliser un diagnostic de vulnérabilité de son bâtiment. Pendant les secousses, il faut : s’abriter près d’un mur, d’une structure porteuse ou sous des meubles solides ; s’éloigner des fenêtres pour éviter les bris de verre ; si on est en rez-de-chaussée ou à proximité d’une sortie, s’éloigner du bâtiment ; ne pas rester près de lignes électriques ou d’ouvrages qui pourraient s’effondrer (ponts, corniches…) ; si on est en voiture, ne pas en sortir et s’arrêter à distance des bâtiments ; rester attentif : après une première secousse, il peut y avoir des répliques. L’image qui accompagne cette liste montre une personne réfugiée sous son bureau, dans la position recommandée : d’une main, elle se tient à un pied de la table et de l’autre elle se protège la nuque. Le troisième volet de l’infographie détaille ce qu’il faut faire après les secousses : sortir du bâtiment en empruntant les escaliers et s’éloigner de ce qui pourrait s’effondrer ; s’éloigner des côtes et rejoindre les hauteurs : un séisme peut provoquer un tsunami ; éviter de téléphoner afin de laisser les réseaux disponibles pour les secours ; rester à l’écoute des consignes des autorités. Enfin, un lien est donné pour en savoir plus : georisques.gouv.fr N’hésitez pas à imprimer cette affiche et à la diffuser autour de vous. Télécharger l’affiche Télécharger le document « Que faire en cas de… séisme ? » – format A4 PDF – 1.77 Mo Télécharger le document « Que faire en cas de… séisme ? » – format A3 PDF – 1.85 Mo Avez-vous trouvé cet article utile ? Oui Non Merci pour votre réponse À lire aussi Séisme Mon kit d’urgence 72H Mon plan familial de mise en sûreté Haut de page Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires Liberté, égalité, fraternité Géorisques est réalisé en partenariat entre le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et le BRGM. Le BRGM est L’établissement public français pour les applications des sciences de la Terre. Découvrir le BRGM legifrance.gouv.fr gouvernement.fr service-public.fr data.gouv.fr Nos partenaires BRGM Plan du site Accessibilité : partiellement conforme Mentions Légales Données personnelles Gestion des cookies FAQ Votre avis nous intéresse ! Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0 Fermer Paramètres d’affichage Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site. Thème clair Thème sombre Système Utilise les paramètres système. 10 Consignes à Suivre en Cas de Séisme – Eqnet Aller au contenu Menu principal Construction de la MaisonExtérieur de la MaisonIntérieur de la Maison 10 Consignes à Suivre en Cas de Séisme Accès Rapide au Contenu – Sommaire ToggleRenforcez votre habitation, pour éviter un effondrementFormez-vous aux gestes de premiers secours, en cas de nécessitéConstituez un kit d’urgenceRepérez les lieux où vous abriterN’encombrez pas les voies d’évacuationCouper eau, électricité, gazAttendez la fin des secousses pour sortir de chez vousFixer vos armoires et éléments lourdsNe restez pas près des vitresNe prenez pas les escaliers ni l’ascenseur Les catastrophes naturelles comme le séisme se produisent un peu partout dans le monde. Qu’on soit dans une zone sismique ou non, on n’est vraiment pas à l’abri du danger. Un séisme peut se déclencher à tout moment et bouleverser votre existence. C’est pourquoi il est important de prendre des précautions pour sa sécurité. Elles concernent non seulement votre habitation, mais aussi votre propre vie. Que faut-il donc faire en cas de séisme ? Renforcez votre habitation, pour éviter un effondrement Lorsque votre habitation est dans une zone sismique, vous devez prendre certaines mesures pour la renforcer. Pour ce faire, les murs, le toit et les planchers de votre habitation doivent être consolidés pour mieux supporter les forces dévastatrices du séisme. Les parties vulnérables doivent être renforcées par du béton armé et de l’acier. Si vous êtes encore à l’étape de la fondation de votre habitation, vérifiez l’état du sol. Si le sous-sol est trop humidifié ou granuleux, votre maison n’est pas en sécurité. Préférez construire sur les lieux dont le sous-sol est ferme ou rocheux tout en tenant compte du plan. Formez-vous aux gestes de premiers secours, en cas de nécessité Un séisme peut surgir à l’improviste sans qu’aucune alerte ne soit donnée. Pour être prêt à toute éventualité, vous devez connaître les actions à mener pour assurer votre protection et celle de vos proches. D’abord, dès votre installation dans un lieu, rapprochez-vous des autorités municipales pour être informé des risques sismiques. Si la région est sismique, informez-vous sur les dispositions élaborées pour secourir les habitants en cas de séisme. Ensuite, vous devez rechercher les éventuelles issues de secours existantes dans votre quartier, ville et région. Une fois ces issues repérées, entraînez-vous régulièrement en simulant des plans d’évacuation dans votre région. Ces simulations doivent aussi être faites sur votre lieu de travail et dans votre habitation. Vous devez également vous associer à des organismes comme la Croix-Rouge qui apportent leur secours aux victimes de catastrophes. Cela vous permettra de vous former sur les actions à mener pour secourir des blessés. Étant habitués à ces genres d’opérations, ces organismes peuvent vous donner la formation appropriée. Constituez un kit d’urgence Un kit d’urgence est important pour affronter la soudaineté d’un séisme. Cela doit faire partie de votre plan de sauvetage. Après un séisme ou un événement tragique, vous pouvez avoir des personnes blessées à secourir immédiatement. Un kit d’urgence est plus complet qu’une trousse de secours. Un kit d’urgence doit comporter une trousse médicale composée d’alcool ou de la Bétadine pour la désinfection, de bandes adhésives et des rouleaux de sparadrap pour le pansement, ainsi que des compresses. Le paracétamol est aussi à prévoir pour atténuer la douleur en plus d’éventuels médicaments nécessaires pour votre santé. Il doit aussi y avoir les doubles des clés de votre habitation ou de votre voiture en plus d’argent liquide. En cas de séisme, vous n’aurez probablement pas la possibilité de faire des retraits. Elle doit aussi contenir une torche, une radio et un téléphone dont la batterie a une bonne autonomie. Repérez les lieux où vous abriter Dans votre région, lieu de travail et dans votre maison, vous devez identifier un abri sûr où vous cacher. Cet endroit doit être situé dans une zone où il n’y a pas de branchements électriques ou d’équipements susceptibles de mettre votre vie en danger. Dans certaines grandes villes, les autorités ont construit des lieux sûrs où diriger les populations en cas de séisme. Vous devez connaître son emplacement et connaitre les moyens qui peuvent vous y conduire. À défaut d’un site public, un lieu où il n’y a pas d’arbre et d’immeubles est à privilégier. N’encombrez pas les voies d’évacuation Chaque habitation ou immeuble dispose d’un plan d’évacuation en cas d’incendie ou de catastrophes. Les voies d’évacuation sont des issues créées exprès pour sauver les vies humaines. La plupart des nouvelles constructions prennent en compte ce détail important. Il est donc important de veiller à ce que les voies d’évacuation ne soient pas encombrées. En dehors des voies d’évacuation prévues dans votre maison, votre lieu de travail, vous devez ménager les portes d’entrée qui réunissent du monde. Cela permet aux occupants de se déplacer rapidement en cas de séisme. Couper eau, électricité, gaz En cas de sinistre, les risques d’incendie ne sont pas loin. Les lampes étant incandescentes, leur exposition aux fuites de gaz peut entraîner une explosion et amplifier les dégâts. De plus l’écroulement des immeubles peut mettre des personnes au contact de l’énergie électrique. Une électrocution surviendra et entraînera des pertes en vies humaines. Il faut remarquer aussi que la coupure du gaz, de l’électricité et de l’eau permet aux secouristes d’intervenir rapidement pour sauver les personnes touchées sans risque. C’est pour cette raison que le respect de cette consigne est recommandé aux habitants des zones à risque. Elle préserve la vie des civils et des secouristes. Prenez soin de faire des réserves d’eau avant la coupure, car après le séisme, la distribution d’eau peut connaître des perturbations. Attendez la fin des secousses pour sortir de chez vous Lorsqu’un séisme se produit dans une région, il a été constaté que les secousses ne s’arrêtent pas instantanément. Elles reprennent quelques minutes plus tard. Pour éviter d’être surpris par un éventuel tremblement, il est conseillé aux victimes de rester à l’abri pendant quelques heures avant d’effectuer des déplacements. Aussi, après un séisme, il est déconseillé de conduire une voiture ou tout autre engin roulant. La pression exercée sur le sol pourrait entraîner la reprise des secousses. Fixer vos armoires et éléments lourds Les tremblements de terre déplacent tout sur leur passage, les meubles, les ustensiles, les arbres et autres ne sont pas épargnés. Pour protéger vos armoires et autres effets lourds, vous devez les fixer solidement au mur. Trouvez donc les accessoires adaptés qui vous donneront la certitude qu’ils sont parfaitement fixés. Cette précaution permet aussi de vous protéger en cas de secousse, ces objets ne pourront pas retomber sur vous, ce qui pourrait, vous causer de graves dommages. Ne restez pas près des vitres Pendant un tremblement de terre, il faut éviter d’être près des vitres, elles sont fragiles et peuvent se briser rapidement si les secousses atteignent votre lieu de refuge. En effet, si une vitre se brise alors que vous êtes à proximité, cela risquerait de vous blesser grièvement. Cela serait d’autant plus grave si les bris tombent dans vos yeux. Recherchez plutôt quelque chose de solide comme un meuble lourd ou un pilier en béton pour vous y cacher, ou encore sous une table. Vous aurez ainsi plus de chances de vous en sortir indemne, avec le moins de blessure possible. Ne prenez pas les escaliers ni l’ascenseur Pendant un séisme, vous devez rester là où vous vous situez, il est en effet fortement déconseillé de vous déplacer, de sortir du lieu où vous êtes. Vous serez mieux protégé en restant caché qu’en vous déplaçant. Éviter donc de prendre les escaliers et les ascenseurs pendant les tremblements de terre. Le circuit électrique est perturbé pendant les secousses et peut bloquer l’ascenseur lorsqu’il est en marche. Pire, il peut arriver des cas où l’immeuble et les escaliers et ascenseurs s’effondrent. Plus de news dans la catégorie Intérieur de la Maison Comment Réaliser un Pêle-mêle de Tableau Mural ? 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A l’extérieur Si vous êtes dans un véhicule, arrêtez-vous sur le bord de la route, loin des ponts et édifices ;Si vous êtes à pied, éloignez-vous des constructions, arbres et fils électriques.Vous résidez ou vous êtes de passage dans une région à risque sismiqueTentez de réduire votre exposition au risque sismiqueDans la mesure du possible, choisissez votre habitation en évitant les bâtiments qui vous semblent vulnérables ;Fixez les meubles aux murs et enlevez les objets lourds situés en hauteur ;Renforcez les fixations des objets suspendus, placez les lits loin des fenêtres ou cadres lourds ; Préparez-vous Formez-vous aux gestes de premiers secours ;Assurez-vous que tous les membres de la famille sachent comment couper le gaz, l’eau et l’électricité ;Identifiez les lieux les plus sûrs de votre domicile (contre les murs de soutien, dans les couloirs, dans les angles des pièces, sous les tables ou bureaux solides, dans les passages voûtés ou dans l’encadrement des portes) ainsi que les endroits les plus critiques (fenêtres, miroirs, objets suspendus, cheminée, meubles en hauteur ou non scellés aux murs) ;N’encombrez pas les voies d’évacuation (couloirs, entrées…) ;Equipez chaque membre de la famille d’un petit sifflet métallique à porter en permanence sur soi ;Vous et vos proches pouvez être séparés. Convenez à l’avance d’un lieu sûr où vous retrouvez quelques heures après le séisme, en privilégiant les espaces ouverts et dégagés tels que les grandes places, les parcs ou les stades ;Afin que vos enfants soient facilement identifiables s’ils devaient se retrouver seuls, faites-leur porter une fiche d’identité en français et si possible en langue locale, indiquant leur nom, leur date de naissance, leur adresse et numéro de téléphone, leur nationalité et leurs éventuels problèmes de santé ;Avec votre famille, organisez un exercice, qui permettra d’identifier les lieux de protection à l’intérieur de l’habitation ainsi que le circuit domestique d’évacuation. A votre domicile, prévoyez des stocks de sécurité : Constituez des stocks vous permettant de vivre en autonomie pendant 7 jours (attention aux dates de péremption). Par exemple :De l’eau (en bonbonnes ou en bouteilles, à raison de 2 litres par personne et par jour, plus quelques litres pour cuisiner) ;Des conserves avec languette permettant l’ouverture sans ouvre-boîtes (thon, sardines à l’huile, salades, etc…) ;Des soupes en sachet, des pâtes, du riz ;Des biscuits, compotes, barres de céréales, pâtes de fruits, pâte à tartiner, etc.Une radio avec des piles de rechange ;Un vélo (et un casque) ;Le cas échéant, quelques produits pour bébés (petits pots salés et sucrés, lait en poudre). Veillez à ce que le réservoir d’essence de votre véhicule soit toujours suffisamment rempli (mais ne conservez pas de stocks de carburant à domicile). Constituez des sacs de secours Les éléments ci-dessous peuvent être utiles à conserver à portée de main, à votre domicile, sur votre lieu de travail et/ou à bord de votre voiture (suggestion) : Une trousse de premiers secours (pansements, lingettes désinfectantes, gel hydro-alcoolique, anti-diarrhéiques, traitements quotidiens du type asthme, diabète, pathologies cardiaques, allergies, produits anti-moustiques…) ;De l’eau et un kit de purification (comprimés purificateurs, gourdes et pailles filtrantes) ;Des aliments énergétiques de longue conservation ;Un couteau suisse ;Un sifflet en métal ;Une lampe torche ;Une radio portable ;Une couverture de survie ;Vos cartes de crédit, chéquier, un peu d’argent liquide ;Un jeu de clés du domicile et du véhicule ;Vos documents d’identité (ou copies), carte de séjour, carnet de santé, livret de famille, ordonnances importantes… ;Une liste des numéros de téléphone utiles (ambassade, chef d’ilot, médecin traitant, Croix Rouge…) ;Une carte du pays, un plan de la ville ;Une casquette ;Une grande serviette ou un grand drap propre ;Des produits d’hygiène (brosse à dent, dentifrice, savon, gel douche, papier toilette, hygiène féminine). Pour les familles avec des enfants en bas âge : Des couches ;Un biberon neuf ;Du lait en poudre ;Du petit matériel médico-hygiénique (pommade, éosine, talc…). Pour les Français de passage dans des zones sismiques, s’enregistrer sur Ariane avant le départ. Après le séismeGardez votre calme, vérifiez que vous n’êtes pas blessé ;Fermez les arrivées d’eau, d’électricité et de gaz, n’allumez pas de bougies, ne fumez pas ;Ecoutez la radio et suivez les consignes des autorités ;Mettez des chaussures pour vous protéger des bris de verre ;Evacuez l’immeuble le plus rapidement possible en emportant le kit de survie ;N’utilisez pas l’ascenseur ;N’utilisez pas votre véhicule sauf en cas d’extrême urgence ;Ne touchez pas aux fils électriques tombés à terre ;Dirigez-vous vers un espace libre (parc, stade…), éloignez-vous de tout ce qui peut s’effondrer ;Ne pénétrez pas dans une zone sinistrée sans autorisation ;N’allez pas chercher vos enfants, les établissements scolaires les prennent en charge ;Eloignez-vous des zones côtières (risques de raz de marée). Le réseau téléphonique peut être très perturbé. Ne l’encombrez pas. L’ambassade pourrait tenter de vous joindre. Si vous avez de la famille en France, pensez à contacter un de vos proches et demandez-lui de faire passer le message aux autres. Pour vos communications, privilégiez l’envoi de messages textuels par SMS, ou via des applications telles que Signal ou WhatsApp qui consomment peu de bande passante (limiter au maximum le partage de pièce-jointes). Dans tous les cas, pensez à vous informer, auprès de l’ambassade ou du consulat le plus proche de votre résidence, des mesures prévues pour la sécurité de la communauté française. Pour de plus amples renseignements sur les risques naturels, vous pouvez également consulter le site Risques et savoir. Mise à jour le 13 mars 2023 Conseils aux Voyageurs Conseils par pays/destination Dernières minutes Informations pratiques Préparer son départ Législation Assistance aux Français Risques Piraterie et brigandage maritimes Risques naturels Risques climatiques (cyclones / ouragans) Séismes Volcans Haute montagne Risque nucléaire Cybercriminalité Risques sanitaires Foire aux questions Suivre le ministère sur les réseaux sociaux Notre page Twitter – (nouvelle fenêtre) Notre page Facebook – (nouvelle fenêtre) Notre page Instagram – (nouvelle fenêtre) Notre page Youtube – (nouvelle fenêtre) Notre page Flickr – (nouvelle fenêtre) Notre page Linkedin – (nouvelle fenêtre) Notre page RSS Lettres d’information Notre page Telegram – (nouvelle fenêtre) Malentendants ? Sourds ? 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Retour a la liste des actualités TutosRisques : SéismePublié le : 12/04/2017Contenu publié sous le Gouvernement Cazeneuve du 06 Décembre 2016 au 14 Mai 2017 Contenu publié sous le Gouvernement Cazeneuve du 06 Décembre 2016 au 14 Mai 2017 Pour connaître les bons réflexes et les gestes à adopter en cas de séisme, découvrez les #TutosRisques TweeterPartagerEnvoyer Pied de page L’actualitéToute l’actualitéL’actualité de la Première ministreEspace presseAgendaDiscours et rapports Les actions du GouvernementLes politiques prioritairesLes portraits de la relanceConseil des ministres Le Gouvernement et les institutionsComposition du GouvernementServices de la Première ministreVisite virtuelle de MatignonLe savez-vous ? 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Le risque, c’est la menace d’un événement dangereux sur des enjeux humains, économiques ou environnementaux. Il existe 5 types de menaces et risques majeurs : NaturelsTechnologiquesSanitairesCyberTerroristes. Qu’est-ce-qu’un risque majeur ? Actualités Retrouvez ici les actualités sur la prévention des risques Les bons réflexes face à la menace terroriste Article · Sécurité intérieure Publié 29/11/2023 Appareil de chauffage : comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone ? Article · Santé publique Publié 05/12/2023 Comment devenir réserviste ? Article · Armée Publié 14/11/2023 Grands dossiers CNCS : un dispositif pour une année sportive en toute sécurité (Ministère de l’Intérieur et des Outre-mer)Pluies intenses et inondation (Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires)Pour économiser de l’énergie, on agit, on réduit (Ministère de la Transition énergétique)Plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau (Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires)Grippe saisonnière (Ministère de la Santé et de la Prévention).Protéger sa maison des feux de forêt, ça se prépare toute l’année ! 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Zones à risques, typologies d’ouvrages, utilisation d’éléments structurants : l’objectif est de rendre le bâtiment le plus résistant possible en cas de secousse. Réglementation parasismique applicable aux bâtiments Le séisme constitue un risque naturel majeur, potentiellement très meurtrier et pouvant causer des dégâts importants sur les bâtiments et les équipements. L’objectif principal de la réglementation parasismique est donc de protéger au maximum les populations : lors de secousses sismiques, la construction peut subir des dommages irréparables sans s’effondrer sur ses occupants. La réglementation parasismique a été révisée en octobre 2010 pour prendre en compte les évolutions des connaissances scientifiques et des normes européennes. Elle est basée sur un principe de proportionnalité dans les exigences qu’elle pose pour les bâtiments dits « à risque normal », en fonction de la zone d’aléa et des enjeux liés aux bâtiments. Elle s’applique ainsi depuis mai 2011 aux bâtiments faisant l’objet d’une demande de permis de construire, d’une déclaration préalable, ou d’une autorisation permettant un commencement de travaux. Ainsi, les exigences réglementaires sont définies en fonction de deux critères : la nature de l’ouvrage et sa localisation géographique. 1) Nature de l’ouvrage : deux typologies et quatre catégories d’importance Les ouvrages dits à « risque normal » Ils sont définis dans le code de l’environnement (art. R.563-3) comme des « bâtiments, équipements et installations pour lesquels les conséquences d’un séisme demeurent circonscrites à leurs occupants et à leur voisinage immédiat ». Il s’agit des bâtiments de la vie courante (maisons individuelles, immeubles d’habitation collective, écoles, hôpitaux, bureaux, etc.). Les ouvrages dits à « risque spécial » Ils sont définis dans le code de l’environnement (art. R.563-6) comme des « bâtiments, équipements et installations pour lesquels les effets sur les personnes, les biens et l’environnement de dommages même mineurs résultant d’un séisme peuvent ne pas être circonscrits au voisinage immédiat desdits bâtiments, équipements et installations ». Il s’agit d’installations de type nucléaire, barrages, ponts, industries Seveso, qui font l’objet d’une réglementation parasismique particulière. Les bâtiments de la classe dite à risque normal sont répartis en quatre catégories d’importance (article R 563-3 du code de l’environnement) de la catégorie I à faible enjeu à la catégorie IV qui regroupe les structures stratégiques et indispensables à la gestion de crise. L’article 2 de l’arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal » vient préciser ces 4 catégories d’importance. 2) Localisation géographique et zonage Le territoire national est divisé en cinq zones de sismicité : Une zone de sismicité très faible (1) où seul le risque sismique est pris en compte pour les ouvrages dits à risque spécial ; Et quatre zones de sismicité : faible (2), modérée (3), moyenne (4) et forte (5), pour lesquelles les règles de construction parasismique sont pris en compte pour les ouvrages à risque spécial et pour les ouvrages à risque normal. Crédits : DGALN Site internet de la prévention du risque sismique 3) Les textes réglementaires Ils figurent dans le code de la construction et de l’habitation et dans le code de l’environnement complétés par un arrêté établi en octobre 2010 et révisé régulièrement. L’article L.132-2 du code de la construction et de l’habitation indique que « les bâtiments exposés à un risque sismique prévisible préservent la sécurité des personnes présentes dans les bâtiments et permettent leur évacuation en toute sécurité. Ils préservent également la sécurité des personnes situées dans leur proximité. La conception et la construction des bâtiments limitent les dommages qu’ils encourent en cas de séisme. » L’article R132-2 du code de la construction et de l’habitation précise ces règles. Elles s’appliquent lors de construction nouvelle ou lorsque le bâti existant fait l’objet de modifications importantes. Cette réglementation permet également de s’affranchir des règles de calcul et de recourir à des règles “simplifiées” ou “forfaitaires” pour certaines typologie de bâtiments comme les maisons individuelles. Dans cas, il convient de se référer à des guides réglementaires. Les 3 guides réglementaires proposés par la réglementation parasismique 1) 2 guides des règles simplifiées ou forfaitaires 1 – Pour la construction de maisons individuelles en zones 3 et 4 : Le guide de construction parasismique des maisons individuelles DHUP CPMI-EC8-zones 3-4, édition 2021 fixe les dispositions pour la construction de maisons individuelles ou bâtiments assimiles de forme simple ayant pour fonction principale l’habitation et dont la surface au sol est inférieure ou égale à 200 m2. Il est appelé au paragraphe III de l’article 4 de l’arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal ». Afin d’illustrer l’utilisation de ce guide de construction des maisons individuelles en zones 3-4, six exemples pédagogiques sont mis à disposition : Zone 3 : ex 2 pedagogique – Bois – R1- zone 3.pdf (PDF – 1.65 Mo) ex 5 pedagogique – maconnerie – RDC – zone 3.pdf (PDF – 2.63 Mo) ex 6 pedagogique – RDC – maconnerie – zone 3.pdf (PDF – 2.41 Mo) Zone 4 : ex 1 pedagogique – Bois -RDC-zone 4.pdf (PDF – 2.41 Mo) ex 7 pedagogique – RDC – maconnerie – dalle beton – zone 4.pdf (PDF – 2.65 Mo) ex 8 pedagogique – R1 – beton arme – zone 4.pdf (PDF – 1.87 Mo) 2 – Pour la construction de maisons individuelles en zone 5 : Le guide de construction parasismique des maisons individuelles DHUP CPMI-EC8-zone 5, édition 2020, fixe les dispositions pour la construction de maisons individuelles ou bâtiments assimilés de forme simple ayant pour fonction principale l’habitation et dont la surface au sol est inférieure ou égale à 200 m2. Il est appelé au paragraphe IV de l’article 4 de l’arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal ». Afin d’illustrer l’utilisation de ce guide de construction des maisons individuelles en zones 5, quatre exemples pédagogiques sont mis à disposition : Zone 5 : ex 10 pedagogique – R1 – maconnerie – plancher beton- zone 5.pdf (PDF – 3.09 Mo) ex 3 pedagogique – maisons-Bois -zone 5.pdf (PDF – 3.35 Mo) ex 4 pedagogique – Bois – RDC- zone 5.pdf (PDF – 4.07 Mo) ex 9 pedagogique – R1 – maconnerie – zone 5.pdf (PDF – 1.95 Mo) Pour les zones 3, 4 et 5 : Un outil de calcul, proposant une aide aux calculs de dimensionnement des maisons individuelles et bâtiments assimilés, en béton ou maçonnerie a été mis au point par le CSTB à la demande du MTE. Il permet d’optimiser le dimensionnement d’une maison, en s’affranchissant d’une partie des calculs proposés par les guides DHUP CPMI EC8 zones 3, 4 ou zone 5, sans devoir utiliser les tableaux donnés en annexe A de ces guides. Logiciel CPMI sans notice.zip Téléchargement ZIP 446.06 Ko Notice outil CPMI_juin2022.pdf (PDF – 1001.79 Ko) 2) Un guide de dimensionnement parasismique des éléments non structuraux du cadre bâti Les règles parasismiques applicables aux bâtiments dits à risque normal s’intéressent au comportement de la structure (sa résistance aux secousses), mais également au dimensionnement des éléments non structuraux (cloisons, faux plafonds, cheminées…). Une prévention parasismique efficace doit considérer les risques que présentent ces éléments, à l’intérieur comme à l’extérieur du bâtiment. En effet, en cas de séisme, les éléments non structuraux peuvent occasionner des blessures aux occupants ou gêner leur évacuation. Ainsi, la réglementation parasismique impose, dans certaines zones sismiques et pour certaines catégories de bâtiment, le dimensionnement au séisme des éléments non structuraux dans un bâtiment neuf mais aussi dans un bâtiment existant, à l’occasion de travaux sur la structure mais également à l’occasion d’ajout ou du remplacement d’un de ces éléments. Le guide « Dimensionnement parasismique des éléments non structuraux du cadre bâti » définit les éléments non structuraux du cadre bâti devant faire l’objet d’un traitement parasismique, ainsi que les objectifs de comportement, les principes d’analyse et de vérification et les paramètres à retenir pour l’application de l’Eurocode 8 aux éléments non structuraux du cadre bâti. Il est appelé au paragraphes VI de l’article 4 de l’arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal ». Dimensionnement parasismique des éléments non structuraux du cadre bâti (PDF – 931.4 Ko) Les bâtiments soumis au contrôle technique (paragraphes 1 et 2 en construction) 1) Le contrôle technique obligatoire Certains bâtiments sont soumis obligatoirement au contrôle technique, la liste est précisée à l’article R125-17 du code de la construction et de l’habitation, il s’agit entre autre : D’établissements recevant du public, au sens de l’article R. 143-2, classés dans les 1re, 2e, 3e et 4e catégories visées à l’article R. 143-19 ; D’immeubles dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de 28 mètres par rapport au niveau du sol le plus haut utilisable par les engins des services publics de secours et de lutte contre l’incendie ; Pour certains bâtiments autres qu’à usage industriel, Dans les zones de sismicité 4 et 5 pour tous les immeubles dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de 8 mètres du sol ; Dans les zones de sismicité 2, 3, 4 et 5 pour tes bâtiments appartenant aux catégories d’importance III et IV et des établissements de santé, lorsqu’ils n’y sont pas déjà soumis ; Par ses avis, le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques, susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation des ouvrages. 2) Les attestations Dans les cas où le contrôle technique est rendu obligatoire pour des raisons d’exposition au risque sismique, le maître d’ouvrage a l’obligation de fournir des attestations établies par un contrôleur technique. Ces documents justifient de la réalisation de la mission au stade de la conception puis de l’achèvement des travaux. L’arrêté du 10 septembre 2007 relatif aux attestations de prise en compte des règles de construction parasismique liste les documents à communiquer aux contrôleurs techniques et les points essentiels sur lesquels portera le contrôle. Cette attestation est à fournir lors du dépôt d’une demande de permis de construire, avec la déclaration d’achèvement de travaux. L’arrêté comporte en annexe les modèles d’attestations. Les bâtiments existants Réduire la vulnérabilité du bâti existant est l’un des enjeux de la réduction du risque sismique sur le territoire français. L’arrêté du 22 octobre 2010 modifié vient faciliter les démarches de renforcement volontaire de la part d’un maître d’ouvrage. Un guide explicitant la démarche à adopter pour le traitement des bâtiments existants a ainsi été réalisé. Il s’appuie sur les dispositions relatives au renforcement volontaire défini dans l’arrêté du 22 octobre 2010 modifié et sur les dispositions de l’Eurocode 8 partie 3, règles de construction retenues par la réglementation (NF EN 1998-3 décembre 2005). Ce guide n’a pas de statut réglementaire ni normatif. Il s’appuie sur des exemples de démarches de diagnostic et renforcement de bâtiments existants pour illustrer les méthodologies et stratégies de renforcement décrites dans l’Eurocode 8. Il livre également (en annexe) des outils techniques adaptés aux différents intervenants du projet (rapports de visite, études de cas, fiches techniques). Diagnostic renforcement bâti existant séisme (PDF – 4.68 Mo) ANNEXES ­- Diagnostic et renforcement du bâti existant vis­-à­-vis du séisme (PDF – 5.83 Mo) Sites internet : https://www.ecologie.gouv.fr/tremblements-terre-et-seismes-en-france Partager Tweeter Publier Imprimer Ces contenus peuvent aussi vous intéresser Santé dans la construction : plomb et légionelle Protection contre les incendies Revenir en haut de la page Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Ministère de la Transition énergétique Plan du site Menu Pied de page Actualités Presse Ministères Politiques publiques Mentions légales FAQ Contact Accessibilité : en conformité partielle Données personnelles et cookies Gestion des cookies Service Acceo Écoconception Suivre les ministères Compte Facebook du Ministère de la Transition écologique (Ouvrir dans une nouvelle fenêtre) Compte Twitter du Ministère de la Transition écologique (Ouvrir dans une nouvelle fenêtre) Compte Youtube du Ministère de la Transition écologique (Ouvrir dans une nouvelle fenêtre) Compte Linkedin du Ministère de la Transition écologique (Ouvrir dans une nouvelle fenêtre) Compte Instagram du Ministère de la Transition écologique (Ouvrir dans une nouvelle fenêtre) Flux RSS – Ministère de la Transition écologique (Ouvrir dans une nouvelle fenêtre) Recevoir les actualités des ministères S’inscrire legifrance.gouv.fr service-public.fr gouvernement.fr france.fr

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